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2.- UTILISATEURS
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Pour cette raison et conformément aux dispositions du Décret Royal Législatif 1/1996, du 12 avril, portant approbation du Texte Révisé de la Loi sur la Propriété Intellectuelle, ainsi que de la Loi 17/2001, du 7 décembre, sur les Marques et la législation complémentaire sur la propriété intellectuelle et industrielle, la reproduction, la transmission, l'adaptation, la traduction, la distribution, la communication publique, y compris son mode de mise à disposition, ou toute autre exploitation et/ou modification, en tout ou en partie, sans l'autorisation expresse préalable d'Esedetres de tout contenu inclus dans le Site Web est interdite.
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Esedetres peut suspendre temporairement l'accès au site Web sans préavis à des fins de maintenance, de réparation, de mise à jour ou d'amélioration. Toutefois, lorsque les circonstances le permettent, Esedetres informera l'Utilisateur, avec un préavis suffisant, de la date prévue pour la suspension des services.
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